Le présent règlement d’ordre intérieur régit tant les activités que la SBPMef organise dans la poursuite de son but défini à l’article 2 de ses statuts que son fonctionnement.
Le CA est responsable du ROI ; il peut donc évidemment le modifier ou décider des dérogations.
1.0 – Généralités
Les membres de la SBPMef sont tous des bénévoles ; ils ne reçoivent pas d’autres dédommagements que le recouvrement des frais supportés pour le service de la SBPMef : déplacements (en Belgique ou à l’étranger), hébergement, impression de documents, téléphone, timbres postaux, achats au nom de la SBPMef,… Dans tous les cas où c’est possible, des justificatifs sont remis au trésorier. Si quelqu’un, avec l’aval de l’autorité responsable (CA, bureau ou trésorier) achète quelque chose au nom de la SBPMef, les originaux des témoins d’achat comme la facture sont les seuls justificatifs admis pour que le trésorier rembourse la note de frais. Le CA décide du montant des dédommagements. Dans les cas non prévus, il décide de ce qui est ou non pris en charge par la SBPMef.
Depuis le début de 2004, les remboursements sont de 0,15 euros/km pour les déplacements en voiture et de 0,06 euros/feuille pour l’impression de documents.
Les membres reçoivent d’office Mathématique et Pédagogie, Math-Jeunes, Math-Jeunes Junior et SBPM-Infor, pour autant que ces publications existent. (Statuts Art. 4.1)
Le CA précise chaque année le calendrier des publications et activités. Les divers collaborateurs font parvenir en temps utile les informations nécessaires aux responsables des publications ou activités.
Le CA propose à l’AG le montant de la cotisation annuelle, fixe le montant des abonnements aux publications périodiques, le prix des publications non périodiques, les frais d’inscription au congrès, à l’OMB et à toute autre activité.
Le CA décide souverainement de l’opportunité de telles publications, des professionnels auxquels il est fait appel pour l’édition et du prix de vente du produit.
Les responsables d’activités ou de services gèrent avec une certaine autonomie le quotidien de ce dont ils ont la responsabilité. Pour des décisions plus importantes comme une réorientation de la philosophie de ce qui est fait, un projet doit être soumis au CA. Ce projet doit être présenté avec les éléments qui permettent aux administrateurs de juger en connaissance de cause.